Document d'archives : - Conditions pour bénéficier du tarif postal réduit des journaux et écrits périodiques. 1953
- Colis postaux : responsabilité...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

- Conditions pour bénéficier du tarif postal réduit des journaux et écrits périodiques. 1953
- Colis postaux : responsabilité de l'administration, instruction, jurisprudence. 1943-1986
- Propriété industrielle : brevets d'invention. 1957-1980
- Etude d'un réseau de commutation de données par paquets (Transpac) : contrat de collaboration avec le Centre commun d'études de télévision et télécommunications. 1975
- Propriété industrielle : dépôt de la marque « Alliance », de la marque « PTT », « CNE », accord de licences avec Général Téléphone Laboratories ; brevet d'invention relatif à un système de chèque certifié ; requête concernant la marque des PTT. 1954-1989

Identifiant de l'unité documentaire :

Dossier 2

Type de document :