Document d'archives : Jurisprudence et mémoires.

Contenu :

- Ordonnances, arrêts du Conseil, mémoires et projets d'arrêts sur l'allivrement des bois taillis, les revenus des bois pour les communautés (dont un mémoire imprimé de Pitot, maître particulier des Eaux et Forêts de Montpellier sur les moyens de conserver les bois et d'en procurer l'abondance dans la province [après 1753], les abus des feux, la chasse, l'usage des comportes.
- Mémoire sur le curement et recreusement des rivières (1759).
- Projet de communication par les forêts d'Espagne (1772).

Cote :

C 11904

Inventaire d'archives :

États de Languedoc (1433-1794)

Archives départementales de l'Hérault

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