Document d'archives : 1989-1997

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Documentation.
- "La pratique du permis de construire dans la Communauté urbaine de Lyon", mémoire de maîtrise AES de S. Marchand (sd).
- "Guide pratique de l'instruction du permis de construire", Centre de formation des personnels communaux, délégation régionale Lorraine (1989).
- "Plan couleur de Lyon" (sd).
- "Le plan couleur de Lyon, philosophie et mode d'emploi" (document provisoire) (1996).
- Rapport de stage de C. Gacon, stagiaire à la Communauté urbaine de Lyon (direction de l'urbanisme appliqué) (1994).
- "Le permis de construire au quotidien", in M. Ricard, "la pratique du permis de construire et les autorisations spéciales", le Moniteur (sd).
- "Document de synthèse à joindre à tout projet architectural, composition et présentation", Communauté urbaine, Département développement Urbain, Direction de l'urbanisme appliqué, animation qualité (1993).
- "Evolution ADS (application droit des sols alphanumérique), rapport d'étude préalable", Communauté urbaine de Lyon et Icare (1997).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/81

Description :

Critères de sélection :
DUA : 2

Langues :

Français