Document d'archives : Minutes. 1892, 1er juillet - 1893, 3 mars

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1892, 1 juillet : Compagnie des pompes Worthington, dépôt des statuts.
1893, 3 mars : succession Aubanel, état liquidatif.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/970

Description physique :

Importance matérielle :
registre