Document d'archives : Dossiers Feutrier et épizooties et épidémies.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier de liquidation des créances de Feutrier, entrepreneur de la fourniture du petit équipage des troupes provinciales de l'ex-généralité de Paris suivant un marché de 1781 : procès-verbal en cahier daté du 14 janvier 1792 approuvé par arrêté du directoire du département de Paris du 12 mars 1793 et pièces jointes dont cahier des charges du marché précédent passé le 1er mai 1766 par les nommés Mayer et demoiselle Bailly et repris en 1781 par Feutrier.
Liquidation de créances pour épizooties et épidémies (1787-1791).

Identifiant de l'unité documentaire :

H//2088

Informations sur le producteur :

Dossier produit par le bureau de liquidation du directoire du département de Paris.