Document d'archives : Rétablissement de maisons de retraite (utilité et objections) et de la Trappe. 19 octobre 1810.

Sans date
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Institution de conservation :

Archives nationales
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Identifiant de l'unité documentaire :

AF/IV/1-AF/IV/1089/B - Dossiers n°37-38

Inventaire d'archives :

Inventaire général de la série AF. Sous-série AF IV (Secrétairerie d'État impériale)
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