Document d'archives : CPAM de PRIVAS
- statuts : approbation et modifications 1946-1970
- rapport sur le fonctionnement de l'administration...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

CPAM de PRIVAS
- statuts : approbation et modifications 1946-1970
- rapport sur le fonctionnement de l'administration générale M.David, novembre 1960
CPAM de la DRÔME
- statuts : approbation et modifications 1946-1970
- annulation de décisions du CA 1973
- agression au centre de paiement de Pierrelate 1976
- détournement au centre de paiement de Saint-Vallier 1978
DIRECTION REGIONALE DE LYON
CPAM de GRENOBLE
- statuts : approbation et modifications 1946-1973
- annulations de décisions du CA 1972-1975
- tentatives de vol dans les centres de paiement de Vizille, Villard - Bonnot et Rives 1974
- rapport IGAS sur le fonctionnement de la CPAM M.Bardeau, Benard, Vellaud, Flamme mars 1964
CPAM de VIENNE
- statuts : approbation et modifications 1946-1973
- annulations de décisions du CA 1972-1975
- vol au centre de paiement de Pont de Chevy 1978
- rapport IGAS sur le fonctionnement de la CPAM, M.Mangin, mai 1973
- rapport du contrôle du fonctionnement de l'administration générale
- M.Rolland, juin 1964
- rapport de contrôle du fonctionnement administratif et technique M.Mangin, mai 1973
CPAM de ROANNE
- statuts : approbation et modifications 1946-1970
- annulations de décisions du CA 1974-1975
- rapport sur le fractionnement de la CPAM M.Rolland 1959
- rapport sur le service prestations, assurances sociales M.Bouet, juin 1959
- rapport sur les modalités d'indemnisation des administrateurs M.Rolland septembre 1959
- rapport sur les conditions d'application de la convention collective, nationale du travail M.Rolland, février 1960
- rapport sur l'union phamaceutique des sociétés mutualistes M.Lebré, juin 1960
- rapport sur la vérification de l'encaissement et des disponobilités de la section locale de Charlieu M.Bouet janvier 1959
- rapport sur le service d'administration générale M.David, octobre 1963
CPAM de SAINT ETIENNE
- statuts : approbation et modifications 1946-1974
- annulation de décisions du CA 1973-1975
- affaire Dumas 1974
-correspondance concernant le retard dans les paiements des prestations 1981
- difficultés de fonctionnement de la CPAM 1981
- rapport sur l'immatriculation M.Jeanjean, avril 1962
- rapport sur le contrôle du service d'administration générale, M.David, octobre 1963
CPAM de LYON
- statuts : approbation et modifications 1946-1972
- annulations des décisions du CA 1976
- correspondance concernant les vols 1974-1978
CPAM de VILLEFRANCHE
- statuts : approbation et modifications 1946-1976
- annulations de décisions du CA 1975
CPAM de la SAVOIE
- statuts : approbation et modifications 1946-1970
- annulation de décisions du CA 1975
- motion du CA 1974
- rapport IGAS sur le fonctionnement de la CPAM M.Perès 1969
- note sur une réclamation au sujet de certains contrôles...M.Lefèbvre, mars 1937
- rapport sur le bureau payeur de Moutiers M.Belot, mars 1959
- rapport sur le bureau payeur de Saint-Jean-de-Maurienne, M.Belot, juillet 1959
- rapport sur l'indemnisation des administrateurs, M.Excoffier, septembre 1960
- rapport sur l'application de la convention collective nationale M.Excoffier, juin-- septembre 1960
- rapport de contrôle de la section locale
- C D F M.Belot, mars 1961
- rapport de contrôle de la section PTT
- M.Belot, février 1962
- rapport de contrôle du service de l'- administration générale M.Rolland, juillet 1963
CPAM de la HAUTE-SAVOIE
- statuts : approbation et modifications 1946-1970
- annulations des décisions du CA 1975-1976
- correspondance concernant des vols et - l'enlèvement d'une caissière à - Cran-Gevrier 1975-1976
- rapport sur la section locale d'Aix- - les-Bains M.Martini, janvier 1957
- rapport sur le bureau payeur de - Cluses M.Excoffier, février-mars 1959
- rapport sur le bureau payeur d'- Annemasse M.Excoffier, mars 1959
- rapport sur l'indemnisation des - administrateurs, M.Godard, février 1960
- rapport sur l'application de la con- vention collective nationale - M.Goudard, avril 1960
- rapport sur le bureau payeur de - Sallanches M.Belot, décembre 1961
- rapport sur le bureau payeur du - Plateau d'Assy M.Belot, janvier 1962
- rapport sur la section locale EDF - M.Belot, mai 1962
- rapport sur le service de l'administration générale M.David, décembre 1963

Identifiant de l'unité documentaire :

19840357/5