Document d'archives : Société du canal du Bourget. - Organisation et administration : actes constitutifs de la Société a011500991632YCCf4P
( Actes...

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Title:

Société du canal du Bourget. - Organisation et administration : actes constitutifs de la Société a011500991632YCCf4P
( Actes constitutifs de la Société : cahier d’originaux et d’imprimés reliés et folitotés 1 à 85. a011500991632MSMOle
26,5 x 42,5 cm () a011500991632In7SBv

Contenu :

Ce cahier contient les documents suivants : --- - F° 1-8. Lettre patentes du roi Charles-Emmanuel (Turin, 23 novembre 1771) ; --- - F° 9-1. Arrêt d’enregistrement par la Chambre des comptes des lettres patentes de 1771 (8 mai 1773) ; --- - F° 11. Lettres patentes du roi Victor-Amédée III (Turin, 23 avril 1773) ; --- - F° 12-13. Arrêt d’enregistrement par la Chambre des Compte des lettres patentes de 1774 (Turin, 2 décembre 1774) ; --- - F°14-15. Lettres patentes du roi Victor-Amédée III (Montcalier, 18 novembre 1774) ; --- - F° 16-19. Manifeste de la Chambre des comptes portant règlement pour le Canal d’arrosement (imprimé, Turin, 9 juin 1781) ; --- - F° 20-21. Arrêt d’enregistrement par le Sénat de Savoie des lettres patentes de 1824 (Chambéry, 24 mai 1824) ; --- - F° 22-23. Lettres patentes du roi Charles-Félix (Gènes, 27 avril 1824) ; --- - F° 24-25. Lettres patentes du roi Charles-Félix (Chambéry, 17 août 1826) ; --- - F° 26. Arrêt d’enregistrement par le Sénat de Savoie des lettres patentes de 1829 (Chambéry, 21 novembre 1829) ; --- - F° 27-29. Arrêt d’enregistrement par la Chambre des Compte des lettres patentes de 1829 (Turin, 3 mai 1830) ; --- - F° 30-31. Lettres patentes du roi Charles-Félix (Govon, 18 août 1829) --- - F° 32-45. Acte de soumission de MM. Montbel et Dupont en faveur des royales finances (20 février 1830) ; --- - F° 46-55. Manifeste de la Chambres des comptes portant règlement pour le Canal d’arrosement (Turin, 3 mai 1830) ; --- - F° 56. Déclaration de la chambre des comptes (Turin, 18 juillet 1835) ; --- - F° 57-59. Lettres Patentes du roi Charles-Albert (Turin, 29 avril 1843) ; --- - F° 60-65. Contrat de société devant Maître BEBERT notaire (Chambéry, 25 janvier 1842) ; --- - F° 66-70. Projet de Joseph-Eugène CHABERT (Turin, 3 août 1838) ; --- - F° 7173. Lettres Patentes du roi Charles-Albert (Turin, 3 novembre 1838) ; --- - F° 74-75. Arrêt d’enregistrement par le Sénat de Savoie des lettres patentes de 1838 (Chambéry, 10 décembre 1938) ; --- - F° 76- 85. Règlement pour l’irrigation. (imprimé à Chambéry, 1864) ; Approbation du règlement par le Préfet de la Savoie (Chambéry, 30 mai 1863). --- - --- -

Identifiant de l'unité documentaire :

36F 22

Description physique :

Cahier composé d’originaux et d’imprimés reliés et folitotés de 1 à 85.
Importance matérielle :
Cahier composé d’originaux et d’imprimés reliés et folitotés de 1 à 85.
Dimmensions :
26,5 x 42,5 cm
Information matérielles :
Cahier composé d’originaux et d’imprimés reliés et folitotés de 1 à 85.
Mauvais état = non communicable = numérisé

Type de document :