Document d'archives : Aménagements entre Mâcon et Saint-Jean-de-Losne et entre Chalon-sur-Saône et Saint Symphorien.

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Etude d'impact en trois tomes (1993-1994), étude hydraulique (1993-1994), dossier d'enquête publique (1994), dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux (1994), dossier de consultation des populations (1996), dossier de présentation du bief de Lapperière-sur-Saône et du raccordement du canal Rhin-Rhône à la Saône (1996), notes et correspondance échangées avec les collectivités, l'Etat, les élus et la Compagnie nationale du Rhône (1984-1997).

Identifiant de l'unité documentaire :

1916 W 5

Sujet :