Document d'archives : Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités (1846-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1932)....

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités (1846-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1932). Percepteur, indemnités (1933). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1834-1872). Garde de nuit, traitement (1847). Taupier, indemnités (1933). Appariteur, traitement (1846-1847). Service de la bascule, nomination, traitement (1930-1939). Instituteur, traitement, indemnités déménagement, achat de mobilier (1846-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1925, 1929). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1939). Gérant du téléphone, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1846-1849). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1846-1847). Curé, traitement (1846-1849). Cantonnier, indemnités (1928). Greffier, traitement, remboursement de frais (1847-1849). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1849). Sage-femme, indemnités (1930). Ramoneur, indemnités (1926-1927). Huissier de la commune de Delle, suppression du poste (1930). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1891, 1926).

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 56/1

Inventaire d'archives :

        • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités (1846-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1932). Percepteur, indemnités (1933). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre,...