Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Saxe - P. Bert.
ZAC "Saxe - P. Bert I".
- Dossier de "création-réalisation" (1975-1980).
- Décision de principe, projet d'aménagement : délibérations, pétition, Bulletin municipal officiel, notes, plans (1975-1979).
- Enquête publique préalable : certificat d'affichage, Bulletin municipal officiel, arrêté préfectoral, rapport (1980).
- Préconvention d'opération programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) : délibérations, bilan, Bulletin municipal officiel (1980-1981).
- Concession : cahier des charges, convention, annexes (1980).
- Suivi des opérations d'aménagement (par masse et équipements) : Bulletin municipal officiel, comptes rendus de réunion, notes, arrêtés préfectoraux, plans, projet de convention, délibérations, coupures de presse, correspondance (1982-1984).
- Périmètre. Projet de modification : avis, délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport de présentation, plans, Bulletin municipal officiel (1986-1987).
- Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral, certificat d'affichage, avis d'enquête, affiches (1987).
- Achèvement : certificat d'affichage, délibérations, rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel (1987).
ZAC "Saxe - P. Bert II". Réunions préparatoires : plans, comptes rendus, correspondance (1988-1989).
Cote :
1767W/34
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français