Document d'archives : Supplément série O

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
I/ Supplément moderne informatisé
O-SM. Liste des versements SM informatisés depuis 1992. Ces versements sont à classer dans plusieurs sous-séries de la série O et ne concernent que deux documents. L'un, dont le producteur est indéterminé, concerne une inhumation dans une propriété privée à Thoisy-la-Berchère. L'autre provient du service vicinal et concerne la Commission départementale.
II/ Supplément moderne sur fiches
1 O-SM à 4 O-SM. Documents entrés de 1934 à 1958 décrits sur des fiches regroupées pour l'ensemble de la série O :
Généralités et affaires intercommunales. Dossiers d'administration communale. Voirie vicinale. Dons et legs.
1 O-SM à 3 O-SM. Documents entrés depuis 1959 décrits sur des fiches regroupées par s/séries de la série O :
  • Généralités et affaires intercommunales, dossiers d'administration communale
1 O à 2 O-SM (préfecture) : affaires intercommunales et affaires par communes.
2 O-SM (?) : affaires communales relatives aux eaux et forêts
  • Voirie vicinale
3 O-SM (préfecture) : Vicinalité par communes. Vicinalité collective.

Type de document :