Document d'archives : Halles de la Ville, vérifications des installations électriques en date du 07 Juin 1999 par la Société AINF : rapports (1999) ;...
Titre :
Halles de la Ville, vérifications des installations électriques en date du 07 Juin 1999 par la Société AINF : rapports (1999) ; Vérifications périodiques des installations électriques : documents d’informations techniques (SD), liste des sociétés référentes et appel d’offres de la Ville vers les entreprises retenues comme bureaux de contrôle, courriers sous forme de devis et de documentations des entreprises vers la Ville (2002), rapport d’étude des offres par la Direction Réglementation Publique, courriers réponses Ville vers les entreprises, modèle de convention de la Société QUALICONSULT, délibération du Conseil Municipal en date du 28 Juin 2002, convention d’abonnement des vérifications périodiques Société QUALICONSULT, télécopie planning des vérifications par la Société en 2002, télécopie facturation Société QUALICONSULT, courrier QUALICONSULT au sujet d’un refus de paiement en lien avec la Société de recouvrement EUROFACTOR, rapports de vérifications périodiques (1999-2007).
Cote :
907 W 3