Document d'archives : Bâtiments communaux.- Projet de construction d'un bâtiment regroupant une mairie, une cantine, un logement et un foyer rural :...

Titre :

Bâtiments communaux.- Projet de construction d'un bâtiment regroupant une mairie, une cantine, un logement et un foyer rural : délibérations municipales, subventions, achat de créance de guerre, promesse de vente, agrément d'architecte, notices et mémoires explicatifs, cahiers des charges particulières, devis descriptifs et estimatifs, procès-verbal d'adjudication restreinte, marchés de gré à gré, plans (1950-1970). Projet de travaux de réfection et aménagement dans les locaux d'enseignement, du bureau de poste et de la mairie : délibérations municipales, devis descriptifs, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, marchés et traités de gré à gré, plans (1947-1970).

Cote :

1103 W 248

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture de Louhans (1103W)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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