Document d'archives : 1990-1991

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision partielle n°3 (Gerland).
- Arrêt du projet : dossier général (1990).
- Approbation : rapport de présentation complémentaire (1991).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/50

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français