Document d'archives : - Correspondance.
- Questions-réponses.
- Notes.
- Notes manuscrites.
Surveillance
* Séances de natation et loisirs...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

- Correspondance.
- Questions-réponses.
- Notes.
- Notes manuscrites.
Surveillance
* Séances de natation et loisirs nautiques.
* Sortie d'école.
Responsabilité.
* Accidents de service des personnels enseignants, imputabilité au service :
- Annulation des activités nautiques scolaires et des classes de mer : tableaux des conséquences sur les emplois suite à la circulaire " Test de natation ".
- Convention pour l'organisation des activités de natation à l'école primaire.
* Animateurs, intervenants extérieurs, collaborateurs bénévoles.
Sécurité.
- BrochureSécurité et responsabilité , F. Doutenwille, 4 mars 1996, 27 p.
-L'éducation à la sécurité dans les écoles et les collèges , Centre national de documentation pédagogique (CNDP), octobre 1987.
* Incendies :
- Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur : brochureSécurité contre l'incendie, guide du directeur d'école , février 1997, 35 p.
* Amiante :
- Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur : plaquetteL'amiante dans les établissements d'enseignement , décembre 1995.
- École de Mary sur Marne (77) : compte rendu du conseil d'école du 18 octobre 1996.
* Situation géographique :
- Institut de prévention et de gestion des risques urbains : dossier de présentation de la situation du groupe scolaire Carbonel de Saint-Victoret (dont les bâtiments se situent dans l'axe principal de l'aérodrome " Marseille - Provence "), 6 mai 1996, 30 p.
* Sécurité routière :
- Pétitions de familles de victimes d'accidents de la route.
* Sécurité dans les cours de récréations.
* Vigipirate :
- Pétition des enseignants du collège Jean Moulin à Montreuil (93).
- Liste des sites interdits pour les activités périscolaires.
* Installation de matériel pour téléphonie cellulaire dans les écoles.
* Interdiction des cutters à l'école.
Accidents scolaires.
* Mortels et non mortels :
- Pétitions.
- Liste des accidents mortels survenus entre 1986 et 1989.
- Formulaires de déclaration d'accident.
- Rapports d'enquêtes sur des accidents ou des décès.
- Commission de la sécurité des consommateurs : avis relatif aux aires collectives de jeu.
* Utilisation des lits superposés dans les écoles maternelles.
- Projet d'homologation de la norme NF D-62.014 concernant les lits superposés pour enfants de 2 à 6 ans en collectivité : comte rendu de la réunion du 26 février 1997.
- Accidents causés par l'utilisation des lits superposés dans les écoles maternelles pour les années scolaires 1994-1995 et 1995-1996 : enquête auprès des académies.
- Observatoire national de la sécurité : compte rendu de la réunion du 24 octobre 1997 sur les accidents scolaires.
- Accidents durant l'année scolaire 1996-1997 : tableaux récapitulatifs.

Identifiant de l'unité documentaire :

20050384/1-20050384/3 - 20050384/2

Fonctions :