Document d'archives : Pièces 1-152. Commission des Transports militaires, Postes et Messageries.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Pièces 1-42. Ordres et renseignements concernant le retrait des meubles provenant de différents émigrés : Bernard, Broglie, d'Aiguillon, Dupleix, Labériffe ; et de condamnés à mort : Grammont, Laborde, Delaage (fermier général), Lamache [Lamarche (Simon François) ?], Beaune dit Winter, Martin (notaire). Retrait de meubles inutiles. An IV [1795-1796].
Pièces 43-76. Ordres, lettres et récépissés des meubles fournis pour l'agence des Transports militaires, à l'hôtel Laborde, rue Cerruti. An II-an IV [1793-1796].
Pièces 77-129. Odres, lettres et récépissés de l'administration des Postes et Messageries, section des Relais. An II-an IV [1793-1796].
Pièces 130-143. Récépissés des fournitures et renseignements concernant le retrait des meubles, pour l'agence et administration des Messageries, rue des Victoires et rue Montmartre. An III-an V [1794-1797].
Pièces 144-152. Ordres et récépissés concernant les fournitures de l'agence de la Poste aux lettres. An III-an V [1794-1797].

Identifiant de l'unité documentaire :

O/2/366-O/2/783 - 5