Document d'archives : Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision...
Contenu :
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n° 4.
- Approbation : rapport de présentation, règlement, plans (2001).
- Correspondance (2000-2001).
Cote :
1904W/66
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français