Document d'archives : Elections de la Garde nationale

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
H 2/1. Procès-verbal de la reconnaissance des officiers de la Garde nationale et de leur prestation de serment, 1831 (1 pièce)
H 2/2-5. Nomination et procès verbaux d'élections des officiers et sous-officiers de la Garde nationale, 1834, 1840, 1843, 1846 (4 dossiers)
H 2/6. Tableau des officiers et des sous-officiers de la Garde nationale, 1848 (1 pièce)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/15

Type de document :