Document d'archives : Réglementation.

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Etat récapitulatif des textes réglementaires intervenus de 1888 à 1919 au sujet de l'exploitation des Chemins de fer départementaux de la Côte-d'Or.

Identifiant de l'unité documentaire :

SM 22026

Type de document :