Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Eisencker - Outrages, menaces envers un supérieur ; Freiret - Désertion à...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Eisencker - Outrages, menaces envers un supérieur ; Freiret - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Grandjon - Refus d'obéissance, outrages envers un supérieur ; Guillot - Faux en écritures privées, abus de confiance ; Haquelle - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Hetre et autre - Vol avec effraction intérieure ; Jounaux - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Letourneur - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lévèque - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Ligavan - Refus d'obéissance

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/113

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1920

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Eisencker - Outrages, menaces envers un supérieur ; Freiret - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Grandjon - Refus d'obéissance, outrages envers un supérieur ; Guillot -...