Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Eisencker - Outrages, menaces envers un supérieur ; Freiret - Désertion à...
Titre :
Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Eisencker - Outrages, menaces envers un supérieur ; Freiret - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Grandjon - Refus d'obéissance, outrages envers un supérieur ; Guillot - Faux en écritures privées, abus de confiance ; Haquelle - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Hetre et autre - Vol avec effraction intérieure ; Jounaux - Désertion à l'étranger en temps de paix ; Letourneur - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lévèque - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Ligavan - Refus d'obéissance
Contenu :
Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960
Cote :
3R/113
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1920
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier