Document d'archives : Organisation des services de la Présidence du Conseil : notes manuscrites, note dactylographiée1 , projets de loi, coupures de...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Organisation des services de la Présidence du Conseil : notes manuscrites, note dactylographiée1 , projets de loi, coupures de presse2 sur les différents services.
- Les services généraux (note sur les effectifs de l'Inspection générale des services administratifs).
- Les services d'Alsace-Lorraine.
- Le Conseil national économique (projet de loi sur la création du Conseil national économique, rapport sur les accords professionnels).
- Le secrétariat général du Conseil supérieur de la Défense nationale (projet de loi sur l'organisation de la Nation pour le temps de guerre).
- Le Haut Comité méditerranéen (note dactylographiée sur le régime douanier algéro-marocain3 et coupures de presse). - L'École polytechnique administrative.
- Les services de la statistique générale de la France.

Contenu :

(1. Une copie de note dactylographiée non datée, signalée comme « absolument confidentiel » et un mémoire dactylographié non daté pour M. Roche sur l'organisation de la Présidence du Conseil et sur l'arrivée au pouvoir de Joseph Caillaux. Ces documents sont sans doute antérieurs à 1936.)
(2. Notamment des articles de Léon Blum sur la réforme gouvernementale, 1935.)
(3. Cette note date de 1930, vraisemblablement écrite sous forme de compte rendu de la Commission interministérielle des 7-8 mai 1930.)

Identifiant de l'unité documentaire :

667AP/1-667AP/150 - Dossier 2

Inventaire d'archives :