Mission de Boisset dans l'Hérault, An II, brumaire-frimaire
1 à 11. Copies d'arrêtés épurant le conseil de district de Montpellier ; la municipalité de Marseille ; celle de Pézenas et les autorités constituées de l'Hérault, organisant les bataillons de l'Ardèche ; destituant, Limozin, curé de Charmes ; nommant Delort, secrétaire général de l'Ardèche ; réintégrant Michel dans ses possessions à Viviers.

Titre :
Mission de Boisset dans l'Hérault, An II, brumaire-frimaire
1 à 11. Copies d'arrêtés épurant le conseil de district de Montpellier ; la municipalité de Marseille ; celle de Pézenas et les autorités constituées de l'Hérault, organisant les bataillons de l'Ardèche ; destituant, Limozin, curé de Charmes ; nommant Delort, secrétaire général de l'Ardèche ; réintégrant Michel dans ses possessions à Viviers. An II, 1er-16 brumaire
12 à 16. Copies d'arrêtés relatifs aux travaux offerts aux prisonniers ; épurant la municipalité et le Conseil général d'Etoile ; nommant Messier aîné, administrateur de la Drôme ; nommant au Comité de surveillance de Crest ; levant le séquestre mis sur les biens du citoyen Lenoir Despinasse, de Moulins. An II, 16-21 brumaire
17, 18. Copies d'arrêtés relatifs aux citoyens Burel, Léon de Francs, Tonnelier, Broussais, Chauvigny, Bouquet Chazeuil, Desgalois, Roubeaud, Quineray, aux citoyennes Méandre Paladus, Degaudière veuve Girard, Dusaray, veuve Reignier, Laroche. ; à la suspension de la Société populaire de Cusset ; au sursis à la vente de biens de 32 condamnés à Lyon ; à des levées de séquestres d'émigrés. An II, 15 brumaire-9 frimaire
20. Rapports et arrêtés de Boisset pris à Montpellier (impr.). An II, 23 pluviôse-7 ventôse
21 à 24. Copie d'arrêtés de Boisset délivrant un secours à Bernard, lieutenant de gendarmerie dans la Drôme ; envoyant Du Bessé et Meilleret au Buis pour rapport sur les mouvements contre-révolutionnaires ; faisant traduire devant la commission populaire de Lyon le détenu Bertrand-Montfort, ex-constituant. An II, 15 frimaire
25 à 28. Copie d'arrêtés attribuant la maison du séminaire de Bourg-sur-Rhône à la Société populaire et la maison des Ursulines au logement des troupes ; sur le renouvellement du Comité de surveillance de Montpellier ; autorisant le département de l'Ardèche à s'approvisionner dans les départements voisins. An II, 18 frimaire
29 à 31. Copie d'arrêtés relatifs à des coupes de bois sur le territoire de Connaux (Gard) ; la libération Casimir Daniel, ex-secrétaire de la commune d'Alais ; à la suppression des cultes (impr.). An II, 21 frimaire
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 800

Archives nationales