Document d'archives : Fonds du bureau de l'enregistrement de Vendeuvre-sur-Barse
Contenu :
Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, décès, sucessions payées, inventaires, partages), 1795 - 1938. Répertoires généraux, 1866 - 1996. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), 1791 - 1945.
Cote :
3 Q 9914 - 10204, 15176 - 15292
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Vendeuvre-sur-Bar
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1948
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate - 2067
Description physique :
Description physique:
406 volumes
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, imprimé
Observations :
Commentaire
Le bureau de Vendeuvre-sur-Barse est créé en 1697.
Personnes ou Institutions :
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Vendeuvre-sur-Bar
Lieux :
Thèmes :
BIENS, FAMILLE, FISCALITE, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, PROPRIETE INDUSTRIELLE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, BAIL, DACTYLOGRAPHIE, DECLARATION DE SUCCESSION, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE DE FORMALITE, REPERTOIRE GENERAL, TABLE DES ACQUEREURS, TABLE DES DECES, TABLE DES PARTAGES, TABLE DES SUCCESSIONS ET ABSENCES, TABLE DES VENDEURS