Document d'archives : 1821-1849

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
L 1/6-8. Budgets et comptes et autres pièces y relatives, 1821-1823 (1 dossier et 4 pièces)
L 1/9-13. Budgets, comptes de gestion du receveur, 1824-1828 (17 pièces)
L 1/14. Arrêté du conseil de préfecture, 1829 (1 pièce, manquent le budget et le compte)
L 1/15-17, 19, 21-25, 27-34. Budgets, comptes de gestion, pièces y relatives, 1830-1832, 1834, 1836-1840, 1842-1849 (67 pièces, manquent le compte de gestion de 1844 et de 1849)
L 1/18. Budget primitif, 1833 (1 pièce, manque le compte de gestion)
L 1/20. Budgets primitifs et additionnels, comptes de gestion, pièces, 1835 (6 pièces)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/31

Type de document :