Document d'archives : Dossiers 1 à 3.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier 1.
Actes d'achats, baux, conventions de la baronnie de Berre, conclus par Maximilien Titon et le duc de Villars. 1715-1818
Dossier 2.
Mutations et recettes des droits de lods et ventes à compter du 1er janvier 1773 (précédé d'un cahier ; liève des cens et redevances). 1 reg. 1 janv. 1773-17 avril 1781 ; 1773-1791.
Dossier 3.
Pièces pour servir au procès de Jean-Baptiste d'Albertas contre la commune de Berre en 1780, au sujet des terres gâtées et des anciennes et nouvelles salines. 1765-1781
Reconnaissances féodales passées par les vassaux et emphytéotes de la baronnie de Berre. 1 reg. 1778-1781
Reconnaissance par les consuls et la communauté de Berre en faveur du marquis de Galliffet et du comte Louis-François-Alexandre de Galliffet, de leur directe universelle sur la ville de Berre et son terroir, ainsi que de leurs différents droits seigneuriaux. Suivie des reconnaissances féodales. 1 reg. 5 avril 1781 ; 1780-1781

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/98

Inventaire d'archives :