Document d'archives : Election complémentaire du 17 août 1902 (remplacement de M. Nioche, décédé), organisation de l'élection : circulaires,...

Institution de conservation :

Département d'Indre-et-Loire

Title:

Election complémentaire du 17 août 1902 (remplacement de M. Nioche, décédé), organisation de l'élection : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Bréhémont, Cheillé, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Paulmy, Razines, Rochecorbon et Sepmes): arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport des sous-préfets et des maires, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Identifiant de l'unité documentaire :

3M487