Document d'archives : Assurances scolaires.
- Correspondance avec les assurances, les tiers, les inspecteurs d'académie, les APE/syndicats.
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Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Assurances scolaires.
- Correspondance avec les assurances, les tiers, les inspecteurs d'académie, les APE/syndicats.
- Compte des activités scolaires : compte rendu de la réunion du 21 juin 1982.
- Responsabilité civile du particulier et son assurance, plaquette explicative du Centre de documentation et d'information de l'assurance (CDIA).
- Habilitation de la Mutuelle accidents d'élève (MAE) comme APE : dossier.
Cantines scolaires et hygiène alimentaire.
- Élaboration d'un cahier des charges des communes pour déléguer la gestion des cantines à des entreprises privées : compte rendu de la réunion du 2 avril 1987.
- Écoles des trois départements des Antilles-Guyane : enquête relative à la fréquentation et l'organisation des cantines scolaires. 10 sept. 1982.
- Hygiène des cantines : extrait des cahiers de l'éducation nationale n° 28. oct. 1984.
-Alimentation des élèves issus des milieux défavorisés. Constats, enjeux, aide à la décision , résultats des travaux du Groupe national de travail " Alimentation et populations défavorisées " et du Comité français d'éducation pour la santé (CFES), mai 1996, 27 p.
- Brochures :
.Confort acoustique dans les locaux de restauration scolaire, approche technique à l'usage des collectivités territoriales , Loïc Hamayon avec la participation des membres du comité de pilotage national " 1000 cantines ", ministère de l'Environnement, octobre 1993, 10 p.
. Les cahiers de l'éducation permanente n° 49. Les restaurants d'enfants, Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 1973.
. Échobruit n° 55-56, 1000 cantines insonorisées, octobre 1992, 30 p.
. De la cantine au restaurant d'enfants, MEN, CNDP, septembre 1984.
- Fiches Échobruit :
. n° 43 rubrique spécialiste : acoustique des locaux scolaires et recommandations du MEN, oct. 1992.
. n° 55-56 Emocoustic : Le confort esthétique et acoustique des cantines scolaires ; le département acoustique : 400 ans d'expérience au service de la lutte contre le bruit.
- Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONI lait) : plaquette de présentation et programme de travail.
- Agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais (APRIFEL) : plaquette de présentation.
- Cour des comptes des communautés européennes : observations relatives aux modalités d'application des mesures de cession de lait aux élèves des établissements scolaires. déc. 1992.
- Travaux de la cellule interministérielle chargée d'éviter la destruction des retraits de fruits et légumes : rapport intérimaire. s.d.
- Fonds d'orientation et de régulation des marchés agricoles (FORMA) : programme de distribution de produits laitiers dans les établissements.

Identifiant de l'unité documentaire :

20050384/1-20050384/3 - 20050384/3

Fonctions :