Document d'archives : Pièces 1-4. Commission des Travaux publics à la maison de la Révolution [Palais Bourbon].

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Retrait de meubles.
À signaler :État des meubles provenant des dépôts du ci-devant département de la Guerre, à Fontainebleau et à Versailles, an II [1793-1794] (2-4).

Identifiant de l'unité documentaire :

O/2/366-O/2/783 - 3