Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 6e arrondissement, Villeurbanne. Zone...

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 6e arrondissement, Villeurbanne. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Tonkin II. Révision.
- Plan d'aménagement de zone (PAZ) et règlements (1974-1976).
- Enquête parcellaire : rapport, affiches, coupures de presse, arrêtés préfectoraux (1983).
- Enquête publique : rapport du commissaire enquêteur, certificat d'affichage, affiches, notes, arrêté du président de la Communauté urbaine, rapport de présentation, comptes rendus de réunions, plans, règlement du PAZ, tableau des servitudes, délibérations (1992).

Cote :

1767W/60

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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