Document d'archives : 1974-1992

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 6e arrondissement, Villeurbanne. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Tonkin II. Révision.
- Plan d'aménagement de zone (PAZ) et règlements (1974-1976).
- Enquête parcellaire : rapport, affiches, coupures de presse, arrêtés préfectoraux (1983).
- Enquête publique : rapport du commissaire enquêteur, certificat d'affichage, affiches, notes, arrêté du président de la Communauté urbaine, rapport de présentation, comptes rendus de réunions, plans, règlement du PAZ, tableau des servitudes, délibérations (1992).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/60

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français