Document d'archives : Surveillance des frontières et des étrangers.

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Contenu :

Affaire Jean Baptiste Bruera, réfugié piémontais (1832). Reconduction de Louis Dervein, natif de Genève (1839). Arrestation et reconduction de Marie Berthu dite Antoinette Ducroux (1842). Arrestation de Jonas Bernier, natif de Neuchâtel (1842). Reconduction de Claude Chevalier, natif d'Yenne (1843). Reconduction des mineurs Nicolas Tissot et Louis Castel, natifs de Chambéry (1845). Mouvement de grève des ouvriers piémontais employés aux travaux du chemin de fer à Vanchy : rapport (1854). Rapports journaliers de la lieutenance de Gex (1854). Surveillance de la frontière, notamment au pont de Chancy : correspondance entre le ministre de l'Intérieur, les sous-préfets, le préfet et le commissaire spécial de la police des chemins de fer (1873). Incident entre douaniers et gendarmes de Bellegarde (1929). Réclamation touchant le refoulement de Kaspar Walter et d'Albert Gremper, ressortissants suisses, par la gendarmerie de Collonges Fort-l'Ecluse (1930). Amendes encourues par les automobilistes étrangers (1929). Incident à Saint-Genis-Pouilly entre Edmond Bedat, douanier suisse, le brigadier Léger et les gendarmes Claude Borret, François Sauttreau et Marcel Goud (1933).
Présentation du contenu

Identifiant de l'unité documentaire :

5 R 24

Inventaire d'archives :

Type de document :