Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Ravot - vol faux en écriture ; Ray - Outrages, menaces envers ses supérieurs...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Ravot - vol faux en écriture ; Ray - Outrages, menaces envers ses supérieurs ; Razet - Refus d'obéissance ; Richy - Rébellion, outrages envers ses supérieurs ; Rougier - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Sabatier - Vol, abus de confiance, désertion à l'étranger ; Schweyer - Détournement de denrées de l'ordinaire, abus de confiance ; Thivollet - Insoumission à la loi du recrutement ; Vincent - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Vitent - Désertion à l'intérieur d'un territoire en état de siège

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/67

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1906

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Ravot - vol faux en écriture ; Ray - Outrages, menaces envers ses supérieurs ; Razet - Refus d'obéissance ; Richy - Rébellion, outrages envers ses supérieurs ; Rougier -...