Document d'archives : Titre nouvel de rente 800 l. pour 16000 l. de capital constituée au profit de Jean-B. DELFOSSE, maître peintre en cuir doré, par...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Titre nouvel de rente 800 l. pour 16000 l. de capital constituée au profit de Jean-B. DELFOSSE, maître peintre en cuir doré, par acte devant Delaleu (Et. CV) 8 juin 1735 et fasse à ses héritiers, ..

Contenu :

Origine de l'information :
Artisans du meuble, 1736-1799, par Ch. H. Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2010

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXVIII/397 - MC/ET/XXVIII/453, MC/RE/XXVIII/9 - MC/ET/XXVIII/435

Type de document :

titre nouvel