Document d'archives : . Réunions de la Commission administrative aaritaire, section Personnel de Surveillance. 1988-1994
Pièces composant...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Réunions de la Commission administrative aaritaire, section Personnel de Surveillance. 1988-1994
Pièces composant généralement les dossiers :
. - documents généraux : ordre du jour, convocations, listes des représentants du personnel, procès-verbaux de réunions
-  : . titularisations notamment des élèves surveillants de l'E.N.A.P. fiches individuelles d'appréciations de stage de surveillants stagiaires, notices individuelles, rapports médicaux, état récapitulatifs des agents stagiaires, notes, listes provisoire et définitive des élèves-surveillants, arrêté fixant la liste des candidats et candidates admis au concours pour le recrutement de surveillants et surveillantes des services extérieurs de l'Administration pénitentiaire, arrêté de nomination, liste avec classement des élèves-surveillants, liste des élèves-surveillants ayant des parents dans l'administration pénitentiaire, liste des affectations définitives des élèves-surveillants, liste des cas sociaux, liste des élèves-surveillants faisant l'objet d'une prolongation de stage
, . - nominations du personnel de surveillance notamment affectations à des postes spécialisés (Mutuelle du Ministère de la Justice, chefs de cuisine, moniteurs de sport, responsables d'implantations et applications informatiques, formateurs du personnel de surveillance), nomination des délégués à la sécurité des directions régionales : correspondance, avis de vacance de poste, notes, états récapitulatifs des candidatures et des nominations
: . - tableaux d'avancement et liste d'aptitude propositions des directions régionales en vue de l'inscription au tableau d'avancement et sur la liste d'aptitude, état récapitulatif des agents, arrêtés
-  : . mutations du personnel de surveillance (surveillants, surveillants chefs, chefs de maison d'arrêt listes des postes vacants, états récapitulatifs des demandes de mutations, avis des directions régionales, avis de la C. A. P., états récapitulatifs des agents mutés suivant leur établissement pénitentiaire d'origine, par directions régionales, listes définitives des mutations ; arrêtés
- 8 novembre 1984 : mutations.
- 10 décembre 1987 : mutations.
- 15 décembre 1987 : tableau d'avancement et liste d'aptitude pour l'accès au grade de surveillant chef pour l'année 1988, liste d'aptitude pour l'accès à l'emploi de chef de maison d'arrêt pour l'année 1988, mutations, titularisations.
- 19 mai 1988 : titularisations, mutations.
- 30 juin 1988 : titularisation, mutations.

Fonctions :