Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Auroy - Dénonciation calomnieuse ; Berlorgey - Désertion à l'intérieur en...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Auroy - Dénonciation calomnieuse ; Berlorgey - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Brisset - Désertion à l'intérieur ; Boudet - Faux et usage de faux ; Caïn - usage de faux en écriture privée tentative d'escroquerie ; Chiret - Propos de nature à favoriser l'ennemi ; Combe Désertion à l'intérieur en temps de guerre, faux en écriture ; Cochet - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Cousin - Attentat à la pudeur ; Delagrange - Désertion et port illégal d'insignes et de décorations ; Dubreuil - Désertion escroquerie etc. ; Jacquin - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Jouen - Abandon de poste sur un territoire en état de guerre et refus d'obéissance ; Leydest - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Libert - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Lougelin - Vol, Désertion à l'intérieur en temps de guerre (exclus) ; Maratray - Désertion à l'intérieur ; Palmiéri - Refus d'obéissance sur un territoire en état de guerre ; Perrin - Entrave à la liberté du travail en temps de guerre à Paray-le-Monial (Nièvre) ; Pionchon - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Rouy - Déserteur arrêté en Allemagne ; Telle et autre - Désertion à l'intérieur en temps de guerre

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/193

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1947

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Auroy - Dénonciation calomnieuse ; Berlorgey - Désertion à l'intérieur en temps de guerre ; Brisset - Désertion à l'intérieur ; Boudet - Faux et usage de faux ; Caïn - usage de...