Document d'archives : Dossiers. Beaune Champagne à Savigny (suite). Chalon-sur-Saône, Centre nautique, affaire Vahé : ordonnance 17 janvier 1966....

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Title:

Dossiers. Beaune Champagne à Savigny (suite). Chalon-sur-Saône, Centre nautique, affaire Vahé : ordonnance 17 janvier 1966. Crèches-sur-Saône : ordonnance 1er mars 1966. Domaine de Montmuzard : ordonnance 11 novembre 1966, jugement 7 avril 1967. Dijon, CD 107 (Dijon-Quetigny) : jugement 8 novembre 1967. Longvic, LONGVIC affaire Boirat et Denis : ordonnance 21 décembre 1966, jugement 2 décembre 1967.

Identifiant de l'unité documentaire :

1773 W 185

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Délai
100 ans

Sujet :

      • Dossiers. Beaune Champagne à Savigny (suite). Chalon-sur-Saône, Centre nautique, affaire Vahé : ordonnance 17 janvier 1966. Crèches-sur-Saône : ordonnance 1er mars 1966. Domaine de Montmuzard : ordonnance 11 novembre 1966,...