Document d'archives : Parking des Gares, gestion : tarifs (2002); tarifs horaires (1989-1990), dossier sur le protocole de transaction avec la société...
Titre :
Parking des Gares, gestion : tarifs (2002); tarifs horaires (1989-1990), dossier sur le protocole de transaction avec la société EFFIPAR Sud-Ouest et sur l'autorisation de signature concernant la 1ère ligne de tramway (2004), comptes-rendus d'activité (2001), redevances et bilans annuels (1991-2004), convention de concession pour la construction de l'exploitation du parc de stationnement (1976), avenant n° 1, 2, 3 (1981-1988), règlement interieur du parc (1977) propositions de la SOGEA sur le projet d'extension rue Jules Ferry (1988), décomptes et récapitulatifs (1977-1982), dossier sur la TVA avec attestations (1976-1977), bilans financiers (1977-1997).
Cote :
607 W 26
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
BILAN, BROCHURE, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, RAPPORT D'ACTIVITE, REGLEMENT