Document d'archives : Parking des Gares, gestion : tarifs (2002); tarifs horaires (1989-1990), dossier sur le protocole de transaction avec la société...

Institution de conservation :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Title:

Parking des Gares, gestion : tarifs (2002); tarifs horaires (1989-1990), dossier sur le protocole de transaction avec la société EFFIPAR Sud-Ouest et sur l'autorisation de signature concernant la 1ère ligne de tramway (2004), comptes-rendus d'activité (2001), redevances et bilans annuels (1991-2004), convention de concession pour la construction de l'exploitation du parc de stationnement (1976), avenant n° 1, 2, 3 (1981-1988), règlement interieur du parc (1977) propositions de la SOGEA sur le projet d'extension rue Jules Ferry (1988), décomptes et récapitulatifs (1977-1982), dossier sur la TVA avec attestations (1976-1977), bilans financiers (1977-1997).

Identifiant de l'unité documentaire :

607 W 26

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030
    • Parking des Gares, gestion : tarifs (2002); tarifs horaires (1989-1990), dossier sur le protocole de transaction avec la société EFFIPAR Sud-Ouest et sur l'autorisation de signature concernant la 1ère ligne de tramway (2004),...