1, 2, 3, 8, 12, 15, 16. Copies d'arrêtés de Le Carpentier indemnisant Guérinaud commandant de la place de Dinan ; ordonnant de construtruire une guillotine à Port-Malo ; concernant les délits militaires ; faisant arrêter Rayer ; réquisitionnant 300 voitures ; épurant le C.

Titre :
1, 2, 3, 8, 12, 15, 16. Copies d'arrêtés de Le Carpentier indemnisant Guérinaud commandant de la place de Dinan ; ordonnant de construtruire une guillotine à Port-Malo ; concernant les délits militaires ; faisant arrêter Rayer ; réquisitionnant 300 voitures ; épurant le C. de surveillance de Corseul et sa municipalité. An II, 1er au 5 germinal
4, 5, 7. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur les visites domiciliaires, l'état des ressources et les dangers de la pointe de Querqueville près Cherbourg, etc (pièces jointes). An II, 2 germinal
6 ; 9, 10, 11, 13, 14 ; 19, 20, 21, 23, 25, 30, 31, 32, 39, 40, 46, 47. Reçus de pièces envoyés par Le Carpentier à divers Comités. An II, germinal.
17, 18. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur l'échouement de "La Carmagnole", l'interception d'un convoi anglais et une nouvelle insurrection dans le Morbihan. An II, 6 germinal
22, 23, 33, 34. Analyse et lettre de Le Carpentier au Comité de salut public au sujet du capitaine Magnac ex-noble et du lieutenant Levasseur de la corvette "La Prompte" et copie de rapport. An II, 12 germinal
24, 25, 26, 27, 28, 29, 35, 36. Copies d'arrêtés de Le Carpentier établissant un C. de surveillance à Languenau ; épurant la municipalité de Pleslin ; établissant un C. de surveillance dans cette commune ; remplaçant 2 off. municipalité de Tréméreuc ; formant dans cette commune ; un C. de surveillance ; complétant le C. de surveillance de Cangale ; remplaçant 2 administrateurs du district de Port-Malo. An II, 8 au 13 germinal.
37, 38. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public lui envoyant 45 arrêtés. An II, 15 germinal
41, 42, 43, 44, 45, 48, 49. Copies d'arrêtés de Le Carpentier relatif au recensement des grains ; remplaçant l'agent nat. et 5 notables de St-Servan ; autorisant le lieutenant de vaisseau Hercouet à prêter serment ; ordonnant de poser les scellés sur les papiers de Delaunay juge de l'Amirauté, condamné à mort ; remplaçant Le Bourguignon, conseiller municipalité de Dinan, complétant le C. de surveillance de Mont-Dol. An II, 18 au 23 germinal.
50, 51, 52, 53. Copies d'arrêtés suspendant Le Masson, président du district de Dinan ; ordonnant l'arrestation de tous les prêtres suspects. An II, 23 au 24 germinal.
54. Proclamation de Le Carpentier. An II, 24 germinal
55, 56. Pétitions du sous-chef des bureaux civils à Dinan. An II, 24 et 26 germinal.
57, 60. Reçus de pièces envoyées par Le Carpentier à divers Comités. An II, -floréal.
58. Arrêté de Le Carpentier interdisant d'arrêter les convois de grains destinés aux magasins militaires. An II, 28 germinal
59, 61, 62, 63, 64. Lettres de Le Carpentier au Comité de salut public envoyant 30 arrêtés et signalant les plus importants ; sur l'arrestation ou l'exclusion des fonctions publiques de prêtres. An II, 29 germinal et 30 germinal
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 820

Archives nationales