Répertoire chronologique pour la période du 19 septembre 1806 au 31 décembre 1811

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le n° de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/RE/LI/35-MC/RE/LI/39 - MC/RE/LI/35
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Références bibliographiques :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Un registre de 344 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 25.5 cm, composé de plusieurs cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état. La reliure est faible. Les feuillets 41, 79, 102, 269 et 336 sont déchirés. Entre les feuillets 6 et 7, 59 et 60, 162 et 163, 242 et 243, il y a une feuille blanche, de plus petit format. Le feuillet 172 est taché. Cinq encarts reliés aux feuillets 11, 96, 171, 230 et 342-343.

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