Document d'archives : Travaux.

Contenu :

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté, contrat, notice, devis, procès-verbal de délibération, marchés, étude de financement, dossier technique, rapport, dossier de sondage des sols, procès-verbaux d'adjudication et de sondage des sols, soumissions et actes d'engagement des entreprises, agrément d'architecte, marchés, cahiers des charges, avis, plans, correspondance.

Où consulter le document :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

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