Document d'archives : 1827-1927

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Affouages, ventes d'affouages, contentieux de l'affouage
2 N 19. Marchés d'exploitation, rôles, 1827-1907
2 N 20. Procès-verbaux de balivage et martelage des coupes marquées en réserve, 1916-1927

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 115/80

Inventaire d'archives :

Type de document :