- Section de l'Intérieur | Projet de décret approuvant des modifications aux statuts d'une congrégation "Surs de St-Joseph de Bourg-en-Bresse" (Aine). | Date de saisine : 21/05/1976 | Rapporteur : Charles Aubert | Date de séance :
Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts d'une congrégation "Surs de St-Joseph de...
Title:
Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts d'une congrégation "Surs de St-Joseph de Bourg-en-Bresse" (Aine).
Date de saisine : 21/05/1976
Rapporteur : Charles Aubert
Date de séance : 29/06/1976
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts d'une congrégation "Surs de St-Joseph de Bourg-en-Bresse" (Aine).
Date de saisine : 21/05/1976
Rapporteur : Charles Aubert
Date de séance : 29/06/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317599