Document d'archives : Règlements effectués par le BNC

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier de règlements effectués par le BNC :
Vergottis et compagnie à Cardiff (Pays-de-Galles), vapeurs Eftichia Vergottis et Ecatarina Couppa (janvier 1917-août 1932).
Dossiers d'intervention et d'arbitrage du BNC :
Barrelier et Francastel à Londres (mai 1919-octobre 1920) ; Belliot Raoul à Paris (juillet 1919) ; Delcroix frères à Douai (Nord) (octobre 1919-février 1921) ; Denoël J. à Paris (février 1920-juin 1921) ; établissements Faustin à La Rochelle (Charente-Maritime) (novembre 1920-avril 1925) ; groupement charbonnier belge à Bruxelles (mai-juin 1919) ; Milamant à Saint-Etienne (juillet-septembre 1919) ; Vittoz François à Saint-Maurice-de-Beynost (Ain) (janvier 1919-juillet 1920).

Identifiant de l'unité documentaire :

AJ/26/1-AJ/26/156 - AJ/26/140