Document d'archives : Dossiers de la commission des péages sur des bacs dont les propriétaires n'ont pas représenté de titres (dossiers TNR, c'est à...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Dossiers de la commission des péages sur des bacs dont les propriétaires n'ont pas représenté de titres (dossiers TNR, c'est à dire « Titres non représentés »).

Contenu :

Le répertoire méthodique donne la répartition des dossiers dans les cartons et fournit un relevé détaillé des dossiers regroupés, subdivisés et lacunaires.

Identifiant de l'unité documentaire :

H//2974/1-H//2977