Document d'archives : Mission auprès de Veolia

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Archives administratives : honoraires ; Dossier de travail de l'année 2004 : projet de décret sur l'eau et rencontre entre les professionnels de l'eau et l'État ; Dossier de travail de l'année 2006 : conseil sur les difficultés rencontrés par la DSP (Délégation de Service Publique) de Toulouse ; Coupure de journal.

Identifiant de l'unité documentaire :

186 J 56

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Délai
50 ans

Type de document :