Imprimés.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
1) Actes publics (1739-1813).
- « Jugement portant enregistrement de l’arrêt du conseil du 12 octobre 1739 pour le jugement des affaires concernant (...) Rasse, et nomination de Me Bronod pour séquestre (...) » [pour le recouvrement du droit de confirmation en Bourgogne]. 1739 (incomplet).
- Fragment d’un règlement de police, avec visa du comité provisoire. 10 août 1789.
- « Arrêté des consuls (...) » [sur les demandes en décharges ou réduction des contributions], 24 floréal [an VIII], 8 pages.
- « Séance du sénat conservateur. Extrait du moniteur du vendredi 7 octobre » [1813], 7 pages.
2) Actes administratifs et judiciaires (1713-1853).
- « Mémoire présenté à messieurs les maire et échevins de Tours par les administrateurs de l’hôpital général de la charité, au mois d’août 1713 » (sous forme d’un placard, 40 x 50 cm, donnant un état des recettes et des dépenses).
- « Mémoire sommaire pour les sieurs Jean Petit et Robert Hardy, marchands de vins appelans, contre le sieur Antoine Blanc, intimé », 1742, 4 pages.
- « Arrest notable de la cour du Parlement, qui juge qu’un marchand de vins de Paris n’est point obligé envers le propriétaire des vins qui lui ont été livrés par son commissaire (...) », 21 juillet 1742, 8 pages.
- « Mémoire de Chagot-Brunet, marchand de vins à Paris, contre Blondeau ». 1785, en déficit.
- « Banque de France : statuts, règlement, rapport des censeurs ». Ans VIII et XII, en déficit.
- « Société collective et commanditaire Adam et Cie. Passage et bâtiments du Trésor » : statuts, 1826, 15 pages.
- « Annuaire de la Société nationale et centrale d’Agriculture. Année 1848, 115 pages.
- « Annuaire de la Société nationale et centrale d’Agriculture. Année 1853 », en déficit.
3) Ventes immobilières et mobilières, placards et prospectus (XVIIIe-XIXe siècles).
- Paris : boulevard Bonne-Nouvelle, rues du Cherche-Midi, des Cinq-Diamants, les Errancis, division du Roule, rues de Grenelle, de l’Hôtel-de-Ville, Jean-de-l’Épine, Joubert, de Lille, quai d’Orléans, rues Saint-Florentin, Saint-Hyacinthe, de La Sourdière, Saint-Martin, coin cimetière Saint-Nicolas, Vieille-du-Temple, etc.
- Auteuil : rue des Garennes, domaine de la Chalotterie et des Seigneurs près Guignes en Brie, Rueil, rue de Marly et boulevard projeté, Bon-Repos à Viroflay.
- Autres ventes du mobilier d’un teinturier (1786) et d’un fonds de commerce de teinturier (1824).
- Mise en location d’« un des châteaux les plus remarquables des environs de Paris à une demi-lieue, bâti depuis peu d’années (…) avec terrasse sur les bords de la Seine (…) ». Clausse, notaire. 1826
4) Chapelle et confrérie Saint-Nicolas en la grande salle du palais : invitation aux cérémonies d’usage (1787) ; faire-part d’Anne Martin (1761), fragment ; autre de Marie Millot, femme Joubert, boulanger (1818), fragment.
5) Divers (1747-1834).
- Collège des Bons Enfants de l’Université de Reims : exercice scolaire, programme (1747).
- « Tableaux élémentaires d’histoire naturelle pour servir aux leçons de l’École centrale de la Mayenne » (80 x 55 cm). An IX.
- « Jeu de l’Oye. Renouvelé des Grecs » (40 x 49 cm), Fournier, 31 rue Saint-Jacques, non daté, avec au dos des notes datées d’avant 1824.
- « Jeu de l’Oie. Renouvelé des Grecs. Jeu de plaisir et de récréation » (42 x 53 cm), fabrique de Pellerin, à Épinal, non daté, avec au dos des notes datées d’avant 1848.
- « Hommage à Madame Prétot pour le jour de sa fête (24 juin 1812) », feuille (36 x 24 cm).
- « Circulaire de Léotard, ancien garde du corps. Cabinet d’affaires », en déficit.
- « Extrait du Biographe, journal mensuel. Notice sur M. Molé ». 1834, 4 pages.
- « Le Testament du martyr, ode sur la mort de Monseigneur l’archevêque de Paris, au profit des blessés de juin ». Signé Lelarge, 4 pages, non daté.
6) Journaux (1819-1852).
- « Affiches parisiennes, journal d’annonces judiciaires et autres », numéros 17 et 32 des 17 janvier et 1er février 1819.
- « Journal général d’affiches, annonces judiciaires (...) », numéro 3835 du dimanche 31 mars 1822, 32 pages.
- « Bulletin des capitalistes, des spéculateurs et des rentiers (…) », numéro 38 du jeudi 13 juillet 1826, 4 pages.
- « La Vérité », prospectus, 1836.
- « La Presse », numéros des 24 juin 1844 et 1er novembre 1852.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 - MC/ET/CXXII/1017

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