Minutes. 1785, 11 mars - 1785, 30 avril

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Informations complémentaires :
1785, 11 mars à 1785, 7 avril : actes passés par-devant Charles Belime.
1785, 8 avril à 1785, 30 avril : actes passés par-devant Denis Brechot.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/ET/XLIII/416 - MC/ET/XLIII/530, MC/RE/XLIII/11 - MC/RE/XLIII/12 - MC/ET/XLIII/530

Archives nationales