Document d'archives : Minutes de lettres, mémoires et ordonnances de l'intendant, requêtes et arrêts du Conseil d'État, concernant les bacs de Ners,...

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Title:

Minutes de lettres, mémoires et ordonnances de l'intendant, requêtes et arrêts du Conseil d'État, concernant les bacs de Ners, Brignon, Remoulins, La Calmette et Roquemaure. — Le prince de Poix, la marquise de Saignon, le sieur Broche de Vaux et le chapitre collégial de Roquemaure sont maintenus dans la jouissance des droits de péage sur le Rhône. — Réclamation de la ville d'Alais contre les droits perçus sur les soies par le fermier du péage de La Calmette.

Contenu :

Présentation du contenu
1 pièce, parchemin ; 76 pièces, papier.

Identifiant de l'unité documentaire :

C 172

Type de document :