Document d'archives : : notes ; comptes-rendus ; demandes d'aide et de concours ; plans ; programme ; journées d'études ; fiches d'objectif ;...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

: notes ; comptes-rendus ; demandes d'aide et de concours ; plans ; programme ; journées d'études ; fiches d'objectif ; correspondance ; projet-clé de développement de plusieurs régions de France (Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardennes, Franche-Comté, Limousin, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Poitou-Charente, Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Rhônes-Alpes). FSE (Fonds social européen)
: contribution financière de la Communauté économique européenne au développement du tourisme français ; propositions d'actions touristiques ; extrait du règlement FEDER de juin 1984 ; mesures et outils d'intervention en vertu de l'article 16 du FEDER ; mise en oeuvre dans les régions des réseaux d'information économique du tourisme ; notes ; programmes communautaires en matière de formation ou d'environnement ; infrastructures et tableaux de programme ; projet consistant à favoriser la création des poles-touristiques en pays côtiers ; mise en valeur du potentiel de développement ; journées d'information, réflexion sur les plans d'amélioration matériel des exploitations (PAM). Généralités sur les FEDER (Fonds européen de développement régional)
: Dossiers non transmis à la CEE en 1987
- Demandes de subvention "programme spécial" adopté en faveur des régions d'Aquitaine, Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées ; propositions touristiques éligibles au FEDER ; demandes de concours FEDER.
- Demandes de financement à la commission de la CEE ; projets divers, 1987-1989.

Identifiant de l'unité documentaire :

19910506/12

Organisation :