- Section de l'Intérieur | Projet de décret classement parmi le sites de la plaine de l'Abbaye à Villeneuve les Avignon (Gard). | Date de saisine : 29/04/1976 | Rapporteur : Bernard | Date de séance : 18/05/1976
Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret classement parmi le sites de la plaine de l'Abbaye à Villeneuve les Avignon (Gard).
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Title:
Section de l'Intérieur
Projet de décret classement parmi le sites de la plaine de l'Abbaye à Villeneuve les Avignon (Gard).
Date de saisine : 29/04/1976
Rapporteur : Bernard
Date de séance : 18/05/1976
Projet de décret classement parmi le sites de la plaine de l'Abbaye à Villeneuve les Avignon (Gard).
Date de saisine : 29/04/1976
Rapporteur : Bernard
Date de séance : 18/05/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317464